1. Informations Légales

Propriétaire du site :
GreenGalileo Media
22 Rue D’Algérie, Lyon, 69001, France

Responsable de publication :
PJ Murray

Webmaster :
GreenGalileo Media
22 Rue D’Algérie, Lyon, 69001

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann, Roubaix, 59100, France

2. Objet du site

Le site https://www.dhcnews.com a pour objet de fournir des informations concernant l’actualité et les tendances dans le domaine des réseaux de chaleur urbain. Néanmoins, des sujets divers peuvent également être abordés.

3. Propriété Intellectuelle

3.1 Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

GreenGalileo Media est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels. Tous les contenus présents sur le site DHCNews, incluant, sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de GreenGalileo Media à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

3.2 Reproduction et Utilisation des Contenus

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de GreenGalileo Media. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3.3 Utilisation des Contenus par des Tiers

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.dhcnews.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier, un lien vers une sous-page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de GreenGalileo Media.

4. Gestion des Contenus et Responsabilités

4.1 Exactitude des Informations

Les rédacteurs du site s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible sur le site DHCNews. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site DHCNews sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

4.2 Responsabilité en Cas de Contrefaçon

GreenGalileo Media ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.dhcnews.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

GreenGalileo Media ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

5. Demandes de Reproduction de Contenus

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@dhcnews.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

6. Signalement de Violations de Droits

Si vous constatez une violation de vos droits de propriété intellectuelle sur le site DHCNews, veuillez nous en informer en fournissant les détails nécessaires à contact@dhcnews.com. Nous traiterons votre demande dans les plus brefs délais.

7. Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.dhcnews.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

8. Modifications de la Politique de Propriété Intellectuelle

GreenGalileo Media se réserve le droit de modifier cette politique de propriété intellectuelle à tout moment. Les utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement pour se tenir informés des mises à jour éventuelles.

Ces dispositions sont en vigueur à compter du 24 juillet 2024.